Marque expirée - Marque en non vigueur

9"58
pierre seguin

Numéro de dépôt :
3680895
Date de dépôt :
03/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2019
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Présentation de la marque 9"58

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2009 par pierre seguin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 9"58 »

Le déposant est pierre seguin domicilié(e) 18 chemin de la justice - 59440 - avesnelles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pierre seguin domicilié(e) 18 chemin de la justice - 59440 - avesnelles - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9"58 est expirée depuis le 3 octobre 2019.

pierre seguin a également déposé les autres marques suivantes : L' annuaire des professionnels du département , Annuaire 62 , Annuaire 59 , 9sec58 , 9.58 , apple music , apple music , Annuaire 75


pierre seguin - 18 chemin de la justice - 59440 - avesnelles - France


pierre seguin - 18 chemin de la justice - 59440 - avesnelles - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.